169 feuillets — onglet Assurance Catastrophe naturelle : trente jours à compter de la publication de l'arrêté L125-2 18 feuillets — onglet Assurance moto Franchise par sinistre et par garantie : un dégât des eaux peut en cumuler deux conditions générales 2 020 registre tenu depuis L'indemnité doit indiquer la valeur retenue : vénale, VRI ou à neuf expertise 9 feuillets — onglet Engin motorisé En assurance emprunteur, le contrat peut être changé à tout moment loi Lemoine 34 feuillets — onglet Assurance vie Dommage corporel : dix ans pour agir L114-3 78 feuillets — onglet Assurance santé Coefficient bonus-malus : plancher 0,50, plafond 3,50 CRM 169 feuillets — onglet Assurance Catastrophe naturelle : trente jours à compter de la publication de l'arrêté L125-2 18 feuillets — onglet Assurance moto Franchise par sinistre et par garantie : un dégât des eaux peut en cumuler deux conditions générales 2 020 registre tenu depuis L'indemnité doit indiquer la valeur retenue : vénale, VRI ou à neuf expertise 9 feuillets — onglet Engin motorisé En assurance emprunteur, le contrat peut être changé à tout moment loi Lemoine 34 feuillets — onglet Assurance vie Dommage corporel : dix ans pour agir L114-3 78 feuillets — onglet Assurance santé Coefficient bonus-malus : plancher 0,50, plafond 3,50 CRM
Le registre en chiffres 41 feuillets — onglet Assurance habitation