6 instruments de calcul Coefficient bonus-malus : plancher 0,50, plafond 3,50 CRM 18 feuillets — onglet Assurance moto Catastrophe naturelle : trente jours à compter de la publication de l'arrêté L125-2 168 feuillets — onglet Assurance Assurance sur la vie : prescription portée à cinq ans L114-2 4 feuillets — onglet Retraite et prévoyance L'assureur qui paie reprend vos droits contre le responsable L121-12 35 feuillets — onglet Assurance professionnelle L'indemnité doit indiquer la valeur retenue : vénale, VRI ou à neuf expertise 47 feuillets — onglet Assurance voyage Franchise par sinistre et par garantie : un dégât des eaux peut en cumuler deux conditions générales 6 instruments de calcul Coefficient bonus-malus : plancher 0,50, plafond 3,50 CRM 18 feuillets — onglet Assurance moto Catastrophe naturelle : trente jours à compter de la publication de l'arrêté L125-2 168 feuillets — onglet Assurance Assurance sur la vie : prescription portée à cinq ans L114-2 4 feuillets — onglet Retraite et prévoyance L'assureur qui paie reprend vos droits contre le responsable L121-12 35 feuillets — onglet Assurance professionnelle L'indemnité doit indiquer la valeur retenue : vénale, VRI ou à neuf expertise 47 feuillets — onglet Assurance voyage Franchise par sinistre et par garantie : un dégât des eaux peut en cumuler deux conditions générales
Le registre en chiffres 9 feuillets — onglet Engin motorisé